Indice
- Eaux usées industrielles : quelles sont-elles ?
- La différence entre eaux usées domestiques et industrielles
- La réglementation des eaux usées industrielles
- L'autorisation de décharge
- Installations de traitement des eaux industrielles
- Installations de purification et de recyclage
- Domaines d'application
Eaux usées industrielles (décharges industrielles) : quelles sont-elles ?
Les eaux usées industrielles sont considérées comme les eaux qui, suite à l'action humaine après leur utilisation dans des activités agricoles et industrielles, se retrouvent contaminées et donc non utilisables directement, car dangereuses pour la santé publique et pour l'environnement environnant en général. C'est pourquoi elles ne peuvent pas être réintroduites dans l'environnement, qui ne serait pas capable d'éliminer efficacement les substances polluantes présentes. En pratique, cela compromettrait sérieusement l'équilibre normal de l'écosystème environnant.Substances polluantes présentes dans les eaux usées industrielles :
- Substances flottantes telles que les huiles, les graisses, les mousses et tous les composés insolubles plus légers que l'eau
- Substances en suspension, c'est-à-dire celles qui sont insolubles et qui ont une densité égale ou supérieure à celle de l'eau, maintenues en suspension par la turbulence
- Substances colloïdales, composées de particules de taille telle qu'elles ne peuvent être séparées de l'eau par aucun traitement
- Substances dissoutes, dispersées sous forme ionique ou moléculaire dans l'eau
La différence entre eaux usées domestiques et industrielles
Nous pouvons identifier 4 types d'eaux usées :💧
Eaux usées domestiques
Produites dans le cadre d'installations résidentielles, par des activités domestiques et par le métabolisme humain. Elles sont principalement caractérisées par des contaminants d'origine organique.
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Eaux usées industrielles
Provenant de bâtiments et d'installations où se déroulent des activités commerciales ou de production de biens, qui se distinguent des eaux domestiques et des eaux pluviales de ruissellement. En pratique, cela inclut toutes celles provenant d'environnements commerciaux ou industriels.
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Eaux usées urbaines
Considérées comme des eaux usées domestiques ou le mélange d'eaux usées domestiques, d'eaux usées de type industriel et d'eaux pluviales de ruissellement, collectées dans les réseaux d'égouts et provenant d'agglomérations.
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Eaux usées industrielles assimilables à celles domestiques
Eaux usées qui, bien qu'elles proviennent d'activités industrielles ou commerciales, présentent des caractéristiques qualitatives similaires aux eaux usées domestiques, comme établi par les réglementations régionales spécifiques.
La principale différence entre eaux usées domestiques et eaux usées industrielles réside dans leur origine : les premières sont d'origine domestique, tandis que les secondes sont déchargées par des bâtiments ou des installations où se déroulent des activités commerciales ou de production de biens.
Il convient toutefois de souligner que toutes les eaux usées ayant des caractéristiques similaires et indiquées par la réglementation régionale sont considérées comme des eaux usées domestiques. Parmi les eaux usées, pourraient théoriquement être incluses celles industrielles si cela est prévu par la législation régionale.
Cela signifie que les eaux usées industrielles ne sont pas identifiées tant selon des critères qualitatifs que par leur provenance. En effet, les régions ont la faculté d'indiquer les caractéristiques qualitatives jugées assimilables aux eaux domestiques.
Note juridique importante
Un éclaircissement supplémentaire sur la question provient de la Cass. III Pen. n. 35870 du 3 septembre 2004, qui a établi que la différence entre les eaux usées domestiques et les eaux usées industrielles n'est pas déterminée par le niveau ou la nature de la pollution, mais par la nature des activités dont elles proviennent.
Exemple jurisprudentiel
Selon la Cass. III Pen. n. 978 du 20 janvier 2004, ric. M., les effluents industriels provenant d'une activité de carrosserie doivent être considérés comme des eaux usées industrielles et non assimilables aux eaux usées domestiques, car non rattachables au métabolisme humain ni provenant d'activités domestiques.Eaux usées industrielles : La réglementation
Définition réglementaire
La définition officielle des eaux usées industrielles est contenue dans l'article 74, paragraphe 1, lettre h) du Décret Législatif 152/2006 (Texte Unique Environnemental). Selon cette réglementation, sont classées comme eaux usées industrielles « tout type d'eaux usées déversées par des bâtiments ou des installations où se déroulent des activités commerciales ou de production de biens, différentes des eaux usées domestiques et des eaux pluviales de ruissellement ». Cette classification est fondamentale pour déterminer le régime d'autorisation applicable et les obligations de traitement avant décharge. Les eaux usées industrielles sont soumises à des réglementations spécifiques et plus strictes par rapport à d'autres types de décharges d'eau.
- L'indication relative à la quantité et à la qualité de la décharge et du volume annuel d'eau à décharger
- Le type de récepteur
- L'identification du point prévu pour effectuer les prélèvements de contrôle
- La description du système global des décharges industrielles, y compris les opérations qui y sont liées
- Le cas échéant, le système de mesure du flux des décharges, si requis
- Les indications des équipements utilisés pendant le processus de production et dans les systèmes de décharge, ainsi que des systèmes de purification utilisés pour garantir le respect des valeurs limites d'émission
Dans des cas spécifiques prévus par la réglementation, il est nécessaire d'indiquer :
- La capacité de production de l'établissement industriel qui détermine la production, la transformation ou l'utilisation de substances spécifiques, ou la présence de ces substances dans la décharge.
- Le besoin horaire en eau pour chaque processus de production.
Eaux usées industrielles : L'autorisation de décharge
Par décharge, on entend l'introduction d'eaux usées effectuée par un système stable de collecte reliant le cycle de production de l'effluent au corps récepteur, tel que les eaux superficielles, le sol, le sous-sol et le réseau d'égouts, indépendamment de leur nature polluante.1
Autorisation obligatoire
Toutes les décharges, tant pour le traitement de l'eau industrielle que de celle domestique, doivent être autorisées par l'autorité compétente et respecter les valeurs limites indiquées dans des tableaux différenciés.2
Interdictions de décharge
Toutes les décharges dans le sous-sol, provenant de toute activité civile ou industrielle, sont interdites. En général, les décharges sur le sol ou sur les couches superficielles du sous-sol sont également interdites, à l'exception de celles domestiques et de celles provenant d'activités industrielles et urbaines, lorsque cela s'avère techniquement impossible ou trop coûteux d'un point de vue économique de décharger dans les eaux superficielles.3
Procédure de demande
En ce qui concerne l'autorisation du traitement des eaux usées industrielles, il faut s'adresser à sa commune de référence, en utilisant la documentation prévue. Deux timbres fiscaux de 16 euros sont nécessaires : un à apposer sur la demande et un à apposer sur l'autorisation qui sera ensuite délivrée.
La demande d'autorisation pour la décharge industrielle d'un nouvel établissement doit être présentée simultanément à la présentation de la demande de permis de construire. La demande d'autorisation de décharge, pour une nouvelle décharge et/ou pour des modifications au système de l'installation de traitement des eaux usées industrielles, doit être présentée 90 jours avant la réalisation des travaux. Les délais de réponse sont de 90 jours.
Il convient de savoir que le processus de purification des eaux usées industrielles est réglementé de manière autonome par chaque région et par ses lignes directrices de l'ARPA. Il appartient ensuite aux Provinces de délivrer les autorisations de décharge dans les cours d'eau superficiels, dans les sols ou dans les couches superficielles du sous-sol et dans la nappe phréatique.
Toutes les données et informations relatives aux décharges sont collectées dans des bases de données spécifiques, afin d'identifier et de localiser avec précision les décharges afin de connaître les sources potentielles de pollution et les principaux agents polluants détectés.
Dans le but d'une gestion correcte et d'un suivi des autorisations, les Provinces peuvent de temps à autre effectuer des recensements de toutes les décharges dans les cours d'eau superficiels, par le biais d'enquêtes spécifiques visant précisément à identifier les décharges qui se jettent dans les différents cours d'eau. L'objectif est d'établir l'origine, la nature et la position territoriale des décharges et d'en vérifier l'état d'autorisation et les titulaires.
Les ATO (Ambito Territoriale Ottimale) évaluent techniquement les demandes d'autorisation de décharge dans les égouts, tandis que l'autorisation de décharge est délivrée par la Province.
Eaux usées industrielles : Les systèmes de purification – Recyclage
Après avoir analysé l'aspect réglementaire de la purification des effluents industriels, il est opportun d'analyser la question écologique. Les eaux usées sont tout de même de l'eau, une ressource précieuse qui n'est pas sans raison qualifiée d'"or bleu". Eh bien, même les eaux usées peuvent être recyclées.Avantages du recyclage des eaux usées
Tout cela se traduit par une réduction significative de l'impact environnemental, protégeant davantage la nature environnante. De plus, les entreprises, en s'équipant de systèmes spécifiques de purification des eaux usées industrielles certifiés, peuvent réduire considérablement les coûts et se conformer à la réglementation.Incitations fiscales
Les purificateurs d'eaux usées industrielles font également partie des biens d'équipement pour les industries et les entreprises, pour lesquels il est possible de bénéficier du crédit d'impôt prévu par le Plan de Transition Nationale 4.0 et par la Nouvelle Loi Sabatini.
Objectifs d'utilisation après purification
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Utilisation d'irrigation
Elles sont utilisées pour irriguer des cultures destinées à la consommation humaine ou animale, pour des cultures destinées à la production d'énergie électrique ou pour l'irrigation de terrains de sport, de jardins et d'espaces verts en général.
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Utilisation civile
Elles sont utilisées pour nettoyer les rues des centres urbains, pour laver les conteneurs à déchets, pour alimenter les systèmes de refroidissement et de chauffage, sauf pour les systèmes d'évacuation des sanitaires.
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Utilisation industrielle
Elles sont utilisées comme eau pour les systèmes d'incendie, de lavage et pour les cycles de traitement industriel, sauf pour les cycles qui mettent les eaux usées purifiées en contact avec des aliments ou des produits cosmétiques et pharmaceutiques.
Installations de traitement des eaux industrielles
Système monobloc ATLAS AT OVAL
Système hautement fiable destiné à la purification des eaux usées domestiques et assimilées, provenant d'usages résidentiels ou d'hébergement moyen/grands. Ce dispositif garantit de hautes performances pour la purification de l'eau et réduit l'encombrement grâce à son design compact.
Avantages du système ATLAS AT OVAL :
- Système monobloc et coûts d'installation très réduits
- Pas d'odeur
- Niveau sonore très bas
- Coûts de maintenance et de gestion faibles
- Aucune pièce interne en mouvement sujette à l'usure
- Interventions rares de l'aspirateur pour la faible production de boue
- Processus biologiques auto-activants
- Réactivité aux pics journaliers
Processus de purification biologique multi-stade MBAS DORABALTEA
Permet de gérer les variations de charge tant hydraulique qu'organique des effluents provenant des activités de transformation agroalimentaire. Les effluents agroalimentaires sont caractérisés par de fortes fluctuations de charge, tant à la hausse qu'à la baisse, selon les différentes périodes de l'année.
Avantages du système MBAS DORABALTEA :
- Modularité, car l'installation peut être agrandie au fil du temps pour s'adapter aux besoins changeants de l'entreprise
- Éléments transportables, donc il est possible de passer dessus sans problème
- Possibilité d'installation hors sol
- Optimisation de la puissance installée pour réaliser des économies d'énergie maximales
- Service de maintenance professionnelle et planifiée sur mesure pour l'utilisateur
Les installations de Dorabaltea sont toutes certifiées et marquées CE, un fait très important car selon le règlement 305/2011, pour sélectionner, concevoir et installer une installation de purification des eaux usées, il faut prêter attention à trois aspects fondamentaux :
- Utilisation exclusive de produits normés et certifiés CE
- Conception conforme aux réglementations en vigueur concernant les systèmes de décharge
- Installation par une entreprise qualifiée, capable de délivrer la Déclaration de Conformité conformément aux dispositions du DM 37/08
Installations Dorabaltea pour la purification des eaux usées industrielles :
Domaines d'application
Les purificateurs industriels peuvent être utilisés dans les domaines d'application suivants :🥩
Les valeurs des polluants présents dans les eaux usées sont généralement d'origine organique, mais leur dégradation impose des précautions techniques et pratiques. Il faut donc prévoir un système de séparation des graisses et des solides en suspension.
🍷
Les eaux usées provenant de l'activité de vinification sont caractérisées par une discontinuité notable, tant en quantité qu'en qualité des effluents. Dans ces cas, des solutions de purification appropriées sont nécessaires.
🧀
Les eaux usées provenant des fromageries sont caractérisées par une grande discontinuité tant en quantité qu'en qualité des effluents. Dans ce cas également, il faut choisir des installations de purification des eaux industrielles spécifiques.
🏕️
Dans ces zones, les eaux usées sont caractérisées par un afflux très discontinuel en termes de quantité d'eau, tandis qu'elles sont plutôt uniformes en termes de qualité des polluants dissous dans les effluents.
🛒
Dans ces cas, les eaux usées sont caractérisées par un afflux très hétérogène, avec des charges de pointe élevées pendant les week-ends et les périodes de fête, surtout en termes de quantité d'eau, et plutôt constantes en termes de qualité des polluants.
🚜
Les eaux usées dans ces cas sont de nature variée et peuvent provenir de caves, d'élevages, d'eaux usées domestiques et d'autres sources. L'afflux est continu dans le temps, tant en termes de quantité d'eau que de qualité des polluants.
🏨
Les eaux usées industrielles peuvent être assimilées aux eaux usées domestiques et dans ces cas, des systèmes de purification de type biologique peuvent être utilisés, mais avec des précautions techniques qui optimisent leur efficacité de purification.
🍽️
Même dans les activités de restauration, les eaux usées industrielles peuvent être assimilées aux eaux usées domestiques, et sont caractérisées par un afflux très discontinu tant en termes de quantité d'eau que de qualité des polluants dissous.
